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de Médecine Traditionnelle Chinoise. Christophe Enderlin
est le directeur de publication du site. Copyright © 2005-2007 C.F.M.T.C. Tous droits réservés.
Hébergeur
: Agence des Médias Numérique (AMEN), 12-14,
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Téléphone : 0892 55 66 77.
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la fermeture de l'établissement ayant abrité
l'infraction et la publication du jugement sont aussi possibles.
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Données nominatives ou à caractère personnel
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Les
utilisateurs sont parfois invités à fournir à la CFMTC des
données nominatives, c'est à dire certaines informations à
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répondre aux questions qui leur sont posées. En outre, chaque
questionnaire mentionne le caractère impératif des réponses
pour obtenir la fourniture du service demandé.
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fournies par l'utilisateur est conditionné à l'accord express
et ponctuel de ce dernier.
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Conformément
à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée " Informatique
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d'accès aux informations nominatives qui le concernent et
dont il peut à tout moment demander qu'elles soient supprimées,
rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour, et ce sans
qu'il ait à justifier d'un quelconque motif.
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Sécurité
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CFMTC prend toutes les précautions pour préserver la sécurité
des informations communiquées par les utilisateurs. Toutefois,
ceux-ci sont avertis que les interventions dans les forums
de discussion ou à l'occasion de messages échangés par e-mail
peuvent permettre à des tiers de les identifier.
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Liens hypertextes
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CFMTC instaure des liens avec d'autres sites sur lesquels
elle n'exerce aucun contrôle. La CFMTC ne saurait donc être
responsable de leur contenu.
Les
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un hyperlien en direction de ce site avec l'autorisation expresse
et préalable de la CFMTC.
Pour
ce faire, il suffit à l'internaute de contacter le directeur
de publication de la CFMTC ci-dessus visé.
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sous la seule responsabilité de l'annonceur.
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Législation applicable
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l'hypothèse où certaines informations seraient considérées
comme illégales dans d'autres pays, la responsabilité de la
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vérifier la conformité du site à la législation du pays auquel
il est matériellement et territorialement soumis.
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